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Hôpital NOVO – Site de Pontoise
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95303 Cergy-Pontoise – France
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Directeur de la publication : Nathalie PEYNEGRE
Direction de la communication : @email
2. Conception et hébergement
Conception et réalisation du site :
Agence web INTUITIV
Hébergement :
Agence web INTUITIV
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N°siret : 81144621000031
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Crédits photographiques :
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8. Accessibilité
L’Hôpital NOVO – Site de Pontoise s’engage à rendre son site internet accessible conformément à l’article 47 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005.
À cette fin, une déclaration d’accessibilité est disponible sur le site, détaillant le niveau de conformité aux exigences du Référentiel Général d’Amélioration de l’Accessibilité (RGAA).
Cette déclaration est accompagnée :
- d’un schéma pluriannuel de mise en accessibilité (le cas échéant)
- d’un plan d’actions annuel
En cas de difficulté d’accès à un contenu ou à un service, l’utilisateur peut contacter : @email
Si aucune réponse satisfaisante n’est apportée, il est possible de saisir le Défenseur des droits.
9. Modification des mentions légales
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment.
Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
10. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, les juridictions françaises seront compétentes.
11. Dix plus hautes rémunérations
Conformément à la mise en œuvre de l’article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 sur transformation de la fonction publique : publication des données relatives à la masse salariale brute des dix plus hautes rémunérations.
| Siren | Dénomation de l'employeur | Année | Sommes des 10 plus hautes rémunérations brutes en euros | Nombre de femmes bénéficiaires | Nombre d'hommes bénéficiaires | Durée cumulée en nombre de moi |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 269500153 | Hôpital NOVO | 2025 | 1 978 895,43 € | 1 | 9 | 12 |
| 269500153 | Hôpital NOVO | 2024 | 2 238 935,28 € | 1 | 9 | 12 |
| 269500153 | Hôpital NOVO | 2023 | 1 991 274,44 € | 3 | 7 | 12 |
| 269500153 | Centre Hospitalier René Dubos | 2022 | 1 814 787,64 € | 3 | 7 | 12 |
| 269500153 | Centre Hospitalier René Dubos | 2021 | 1 524 178,80 € | 2 | 8 | 12 |
| 269500153 | Centre Hospitalier René Dubos | 2020 | 1 489 280,11 € | 2 | 8 | 12 |
| 269500153 | Centre Hospitalier René Dubos | 2019 | 1 410 450,46 € | 2 | 8 | 12 |
| 269500153 | Centre Hospitalier René Dubos | 2018 | 1 481 874,41 € | 2 | 8 | 12 |